Gestion des risques - Installations classées
Gestion des risques - Installations classées : Installations classées (ICPE, IOTA), Protéger son activité des risques naturels et technologiques, Prévenir et réparer les atteintes environnementales
Installations classées (ICPE, IOTA)
Protéger son activité des risques naturels et technologiques
Pour en savoir plus
Nomenclature des ICPE et des IOTA
Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
Sites et sols pollués
Ministère chargé de l'environnement
- Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
- Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
- Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
- Évaluation environnementale
- Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)
- Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
- Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?
- Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
- Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques
- Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
- Compensation des atteintes à la biodiversité
- Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
