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Mesures antipollution

Mesures antipollution : Prime à la conversion, Bonus écologique, Prime au rétrofit, Autres dispositifs contre la pollution de l'air

Autres dispositifs contre la pollution de l'air


Malus automobile
Malus masse
Vignette Crit'Air
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Pour en savoir plus

Aides pour covoiturer au quotidien
Ministère chargé de l'environnement
Le bonus-malus écologique et la prime à la conversion
Ministère chargé des transports
Prime au rétrofit pour une voiture -  La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'une voiture en moteur électrique ou hybride rechargeable.
Bonus écologique pour un 2 ou 3 roues à moteur ou quadricycle à moteur -  Le bonus est une aide financière pour acheter ou louer un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur peu polluant. Le montant varie selon vos revenus.
Prime à la conversion pour une camionnette -  La prime à la conversion est une aide pour acheter ou louer une camionnette peu polluante à condition de mettre à la casse un véhicule essence ou diesel.
Prime à la conversion pour une voiture -  La prime à la conversion est une aide financière pour acheter ou louer une voiture peu polluante à condition de mettre à la casse un véhicule essence ou diesel.
Bonus écologique pour une camionnette -  Le bonus est une aide financière pour acheter ou louer une camionnette peu polluante. Le montant varie selon vos revenus.
Crit'Air professionnel : quelle vignette pour un véhicule d'entreprise ? -  Qu'est-ce que la vignette Crit'Air ? La flotte de véhicules d'une entreprise est-elle concernée ? Quelle catégorie de vignette Crit'Air acheter ? Quel est le prix ? Comment faire la demande ? Nous vous indiquons les règles à connaître sur la vignette Crit'Air.
Prime à la conversion pour un 2, 3 roues ou quadricycle à moteur -  La prime à la conversion est une aide pour acheter ou louer un 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur à condition de mettre à la casse un véhicule polluant.
Aide pour louer une voiture électrique (leasing électrique) -  Le leasing électrique (leasing social) est une aide pour louer une voiture électrique. Il n'est plus possible de demander cette aide depuis le 15 février 2024.
Bonus vélo -  Le bonus est une aide financière pour acheter ou louer un vélo. Le montant varie selon vos revenus et si vous êtes en situation de handicap.
Vignette ou pastille Crit'Air (certificat qualité de l'air) -  La vignette Crit'Air (certificat qualité de l'air) indique le niveau de pollution du véhicule.
Taxe 2024 sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme (malus masse) -  Quels véhicules sont concernés par la taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM ou malus masse) en 2024 ? Quel est le montant ? Des réductions sont-elles prévues ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître sur le malus masse.
Prime au rétrofit électrique pour un 2,3 roues ou quadricycle à moteur -  La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'un 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur en moteur électrique.
Prime à la conversion vélo électrique (VAE) -  La prime à la conversion est une aide pour acheter ou louer un vélo électrique (VAE) à condition de mettre à la casse un véhicule essence ou diesel.
Taxe 2024 sur les émissions de CO2 des véhicules de tourisme (malus CO2) -  Quels véhicules sont concernés par le malus CO2^ en 2024 ? Quel est le montant ? Des réductions sont-elles prévues ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître sur le malus CO2^^.
Prime au rétrofit pour une camionnette -  La prime au rétrofit est une aide financière pour faire transformer le moteur thermique d'une camionnette en moteur électrique ou hybride rechargeable.
Bonus écologique pour une voiture -  Le bonus est une aide financière pour acheter ou louer une voiture peu polluante. Le montant varie selon vos revenus.
Malus CO2/masse : comment demander la réduction pour famille nombreuse ? -  Vous avez acheté une voiture et vous avez 3 enfants à charge ou plus ? Vous pouvez bénéficier d'une réduction du malus CO2^ et du malus masse. Nous vous expliquons les conditions à remplir et comment demander le remboursement de la taxe.
Bonus vélo : règles du 15 août au 28 décembre 2022 -  Vous achetez un vélo et vous voulez savoir si vous avez droit à une aide financière ? Nous vous indiquons les règles à connaître du 15 août au 28 décembre 2022 (date de la facture).
Bonus écologique 2, 3 roues ou quadricycle à moteur : règles en 2022 -  Cette page indique les règles du bonus écologique si vous avez acheté ou loué un 2 roues, 3 roues ou quadricycle à moteur électrique en 2022.
Bonus écologique voiture ou camionnette : règles en 2022 -  Cette page indique les règles du bonus écologique si vous avez acheté ou loué une voiture ou une camionnette en 2022.
Prime à la conversion - voiture, scooter... : règles du 28 avril au 31 décembre 2022 -  Cette page indique les règles de la prime à conversion si vous avez acheté ou loué une voiture, une camionnette, ou un 2 ou 3 roues motorisé ou quadricycle électrique, entre le 28 avril et le 31 décembre 2022.
Prime au rétrofit électrique : règles en 2022 -  Cette page indique les règles de l'aide dite prime au rétrofit électrique en 2022.
Prime à la conversion pour un vélo électrique (VAE) : règles du 26 juillet 2021 au 14 août 2022 -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un cycle à assistance électrique (VAE). Vous devez, dans le même temps, mettre à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page vous indique les règles en vigueur entre le 26 juillet 2021 et le 14 août 2022 inclus (date de la facture).
Prime à la conversion vélo électrique (VAE) : du 15 août au 28 décembre 2022 -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un cycle à assistance électrique (VAE). Vous devez, dans le même temps, mettre à la casse un ancien véhicule diesel ou essence (voiture ou camionnette). Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Nous vous indiquons les règles à connaître du 15 août 2022 au 28 décembre 2022 (date de la facture).
Bonus vélo : règles jusqu'au 14 août 2022 -  Vous achetez un vélo électrique (VAE) ou un vélo cargo et vous voulez savoir si vous avez droit à une aide financière ? Cette page vous indique les règles en vigueur entre le 26 juillet 2021 et le 14 août 2022 inclus (date de la facture).
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ? -  Selon le niveau de pollution, une circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air peut être décidée. La vitesse peut être réduite.
Peut-on bénéficier du bonus écologique pour un véhicule hybride rechargeable ? -  Non, vous pouvez bénéficier du bonus écologique pour l'achat ou la location d'un véhicule électrique, à hydrogène, ou une combinaison des 2.
Prime à la conversion : du 1er janvier au 27 avril 2022 inclus -  Vous achetez ou louez un véhicule peu polluant ? Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page indique les règles de la prime à la conversion : quelles conditions remplir ? Quel montant ? Comment faire la demande ?
Prime à la conversion : du 26 juillet au 31 décembre 2021 -  Vous achetez ou louez un véhicule peu polluant ? Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page indique les règles de la prime à la conversion : quelles conditions remplir ? Quel montant ? Comment faire la demande ?
Prime à la conversion : du 1er juillet au 25 juillet 2021 inclus -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un véhicule peu polluant si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique.
Malus auto : quelles sont les réductions (famille nombreuse, handicap...) ? -  Une famille nombreuse, y compris une famille d'accueil, peut bénéficier d'une réduction du malus CO2 sous conditions. Par ailleurs, le malus ne concerne pas les personnes en situation de handicap. Le malus ne s'applique pas aux véhicules utilitaires, ni aux véhicules électriques et/ou à hydrogène.
Taxe malus sur les véhicules les plus polluants -  Vous devez payer le malus lors de la 1^re l'immatriculation en France de certains véhicules particulièrement polluants. Le malus est calculé selon les émissions de CO2 si le véhicule a fait l'objet d'une réception communautaire. Sinon, il est calculé selon la puissance administrative du véhicule. Le malus fait partie des taxes qui composent le coût du certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule.
Prime à la conversion pour remplacer un véhicule : règles avant juin 2020 -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un véhicule peu polluant si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Le nouveau véhicule peut être une voiture particulière, une camionnette, ou un 2 roues électrique (ou 3 roues ou quadricycle électrique). Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page indique les règles en vigueur avant juin 2020.
Prime à la conversion pour remplacer un véhicule : à partir du 3 août 2020 -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un véhicule peu polluant si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page indique les règles à partir du 3 août 2020.
Prime à la conversion pour remplacer un véhicule : de juin au 2 août 2020 inclus -  Vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'une "prime à la conversion" lors de l'achat ou de la location d'un véhicule peu polluant si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Cette prime s'ajoute à l'aide dite bonus écologique. Cette page indique les règles en vigueur du 1^er juin au 2 août 2020 inclus.