Catégories Publications by month
Dec. 2020
| Accueil en jardin d'enfants - Vous souhaitez inscrire votre enfant dans un jardin d'enfants ? Cette structure accueille des enfants âgés de 18 mois à 6 ans, pendant la journée et sous certaines conditions. Les enfants âgés de 3 à 6 ans peuvent suivre leur scolarité en jardin d'enfants jusqu'à la fin de l'année scolaire 2023-2024.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Garde d'enfants en bas âge | |
| Impôt sur le revenu - Faut-il déclarer les cadeaux de l'employeur ? - Non, mais plusieurs conditions doivent être remplies.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer | |
| Valeurs du Trésor : qu'est-ce que c'est ? - Les valeurs du Trésor sont des titres émis par l'État pour financer sa dette. Il y a plusieurs types de valeurs du trésor. Certaines sont réservées aux investisseurs institutionnels et d'autres au grand public. C'est l'Agence France Trésor (AFT) qui gère les valeurs du trésor. Les obligations assimilables du Trésor (OAT) sont des valeurs du Trésor que vous pouvez acheter pour faire un investissement.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Investissements en bourse | |
| Auberge de jeunesse - Une auberge de jeunesse héberge des personnes seules, des familles ou des groupes, sans imposer de limite d'âge. Une auberge de jeunesse peut soit être affiliée à un réseau international d'auberges, soit être une auberge indépendante.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Hébergement touristique | |
| Séjour à l'hôtel : réservation, annulation, prix et facture - Plusieurs règles encadrent la relation entre l'hôtel et ses clients. Ces règles concernent notamment l'affichage des prix, la réservation, l'annulation et la facturation du séjour à l'hôtel.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Hébergement touristique | |
| Impôts locaux : comment payer par prélèvement automatique ? - Vous pouvez payer vos impôts locaux (taxe d'habitation, taxe foncière...) par prélèvement, à l'exception des taxes sur les logements vacants.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Impôts locaux | |
| Pension alimentaire impayée : recouvrement par le Trésor public - Si la personne qui doit vous verser une pension alimentaire ne le fait pas, vous pouvez recourir à la procédure de recouvrement par le Trésor public des pensions alimentaires, sous certaines conditions.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Saisies et recouvrements | |
| Dans quel délai un supplément d'impôts locaux peut-il être réclamé ? - Le délai pendant lequel les impôts peuvent vous demander un supplément d'impôts varie selon l'impôt concerné.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Impôts locaux | |
| Séjours de loisirs pour enfants et adolescents - Vous souhaitez inscrire un enfant pour une colonie ou un centre de vacances ? Ces structures d'accueil collectif avec hébergement proposent des séjours de loisirs. Elles doivent respecter des règles de fonctionnement. Le coût varie l'organisme auquel vous vous adressez.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Bafa et BAFD | |
| Accueil d'un enfant dans une halte-garderie - La halte-garderie accueille les enfants de moins de 3 ans occasionnellement, quelle que soit la situation familiale et professionnelle des parents.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:21 GMT, dans Garde d'enfants en bas âge | |
| Impôt sur le revenu - Quels moyens de paiement peut-on utiliser ? - L'impôt sur le revenu est prélevé par votre employeur sur votre salaire (prélèvement à la source) ou sur votre compte bancaire.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:20 GMT, dans Impôt sur le revenu : calcul et paiement | |
| Caravanage (ou "caravaning") - La pratique du caravanage (ou caravaning) n'est pas libre. Dans certains lieux, elle est interdite. De plus, des règles encadrent le stationnement, l'installation et le garage des caravanes. Pour circuler, une caravane, comme toute remorque, doit être assurée.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:20 GMT, dans Hébergement touristique | |
| Accueil d'enfants en centre de loisirs - Le centre de loisirs accueille des enfants et adolescents les jours d'école et pendant les vacances scolaires.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:20 GMT, dans Bafa et BAFD | |
| Impôt sur le revenu - Dépenses de prévention des risques technologiques (crédit d'impôt) - Si votre domicile fiscal est en France, vous pouvez bénéficier, sous conditions, d'un crédit d'impôt pour des dépenses de prévention des risques technologiques dans votre habitation principale.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:20 GMT, dans Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt | |
| Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? - Oui, 2 étrangers vivant à l'étranger peuvent célébrer leur mariage en France.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Mariage | |
| La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? - La mairie contrôle le dossier de mariage. En cas de problème, elle doit avertir le procureur.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Mariage | |
| Placements en bourse - Avant d'effectuer un investissement en bourse, il faut s'informer sur les droits et devoirs de l'épargnant, et sur les frais liés aux placements.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Investissements en bourse | |
| Les camps de scouts sont-ils soumis à des obligations spécifiques ? - Les mouvements de scoutisme bénéficient de conditions dérogatoires par rapport aux structures d'animation classiques.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Bafa et BAFD | |
| La paternité du mari peut-elle être rétablie après avoir été écartée ? - La présomption de paternité peut être rétablie en justice pour rétablir la filiation entre un père, mari de la mère, et son enfant.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Naissance et filiation | |
| Filiation : que faire en cas de décès du père avant la naissance ? - En cas de décès du père pendant la grossesse de la mère de l'enfant, il est possible de faire établir sa paternité.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 11 août 2023 à 05:19 GMT, dans Naissance et filiation | |
| Horaires à l'école primaire (maternelle et élémentaire) - La durée de la semaine scolaire dans les écoles primaires (écoles maternelles et élémentaires) est fixée à 24 heures d'enseignement pour tous au plus.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:23 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Téléphone fixe : choisir le dégroupage partiel ou total - Si vous restez chez Orange pour votre abonnement de téléphone fixe et que vous prenez un autre opérateur pour internet à votre domicile, l'opération s'appelle un dégroupage partiel. Vous avez alors 2 abonnements (2 opérateurs différents). Si vous quittez Orange et prenez un autre opérateur pour votre téléphone fixe et pour internet, alors il s'agit de dégroupage total. Vous payez un seul abonnement, celui du nouvel opérateur.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:23 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Coût de la scolarité à l'école primaire (élémentaire) - Votre enfant entre à l'école élémentaire publique et vous vous posez des questions sur le coût de sa scolarité ? Gratuité de l'enseignement public, participation financière dans certaines situations : nous vous expliquons les règles.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Portabilité du numéro de téléphone fixe - La portabilité du numéro vous permet de changer d'opérateur tout en conservant votre numéro de téléphone fixe. C'est ce qu'on appelle aussi la conservation du numéro. Vous devez d'abord obtenir le relevé d'identité opérateur (RIO) de votre numéro fixe auprès de votre opérateur actuel. Ce numéro sert à contrôler que vous êtes bien le titulaire de la ligne pour laquelle vous demandez la portabilité. Vous devez ensuite vous adresser à votre nouvel opérateur, qui réalise lui-même la démarche.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Peut-on envoyer une œuvre d'art à l'étranger ? - Oui, sous certaines conditions. Attention, un trésor national peut être envoyé à l'étranger mais son retour sur le territoire national est obligatoire
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans Art | |
| Téléchargement de livres numériques - Vous lisez régulièrement des livres numériques depuis votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone. Avez-vous vérifié si ce téléchargement était légalement autorisé ?
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans Multimédia | |
| Coût de la scolarité à l'école maternelle - Votre enfant entre à l'école maternelle publique et vous vous posez des questions sur le coût de sa scolarité ? Gratuité de l'enseignement public, participation financière dans certaines situations : nous vous expliquons les règles.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Qu'est-ce que la fibre optique et comment en bénéficier ? - La fibre optique permet d'avoir un accès à internet de meilleure qualité et plus rapide. Il existe différents types de connexions utilisant la fibre. Cette connexion à la fibre peut être totale ou partielle. Votre commune n'est pas forcément raccordée à la fibre.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:22 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ? - Il s'agit de l'ensemble des connaissances, compétences, valeurs et attitudes que l'élève doit acquérir pour réussir sa scolarité
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire) - Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire, du CP au CM2, sont répartis par matière et dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Téléchargement légal de jeux vidéo sur internet - Pour télécharger des jeux vidéo sur votre ordinateur, console ou smartphone, vous devez aller sur un site légal qui assure la rémunération des concepteurs et des producteurs. Les jeux disponibles en téléchargement doivent indiquer à quelle catégorie d'âge ils sont destinés en fonction de leur contenu (par exemple, violent, choquant). Il est nécessaire de veiller à la compatibilité de votre appareil avec le jeu téléchargé.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans Multimédia | |
| Comment faire pour accéder à internet sans abonnement ? - Il est possible d'accéder à internet sans abonnement et même gratuitement dans plusieurs lieux et bâtiments publics.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Accès gratuit pour les jeunes aux musées et monuments nationaux français - Si vous êtes âgé de 18 à 25 ans et que vous habitez dans l'Union européenne, vous pouvez accéder gratuitement à certains musées et monuments nationaux français, sur simple présentation d'une pièce d'identité.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans Art | |
| Quelles réductions s'appliquent aux seniors dans les transports en commun ? - Les seniors peuvent bénéficier de réductions tarifaires dans les transports collectifs. Toutefois, il ne s'agit pas d'une obligation générale pour les organismes de transport. Aucun texte n'impose l’application de tarifs réduits sur la base du seul critère de l'âge.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans Cartes de transport | |
| Quels sont les tarifs des numéros spéciaux (vert, gris, violet) et surtaxés ? - Tout dépend de la couleur du numéro. Les numéros verts sont toujours gratuits. Pour repérer les numéros surtaxés, vous devez faire attention à leur format.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:21 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Téléchargement légal sur internet (musique, film, série) - De nombreux sites internet permettent de regarder ou de télécharger légalement des films, des séries et de la musique. Certains sites sont gratuits, d'autres payants. Toute copie d'une œuvre qui n'est pas destinée à votre usage personnel est illégale, même si l'achat est légal au départ.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:20 GMT, dans Multimédia | |
| Internet ou téléphone portable : quelles factures peut-on exiger de l'opérateur ? - Vous pouvez demander à recevoir gratuitement vos factures en version papier ou électronique et demander des factures indiquant les numéros appelés.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:20 GMT, dans Communications électroniques (téléphone, internet, télévision) | |
| Jeux vidéo : qu'est-ce que le classement PEGI ? - Le classement PEGI indique la catégorie d'âge à laquelle est destinée un jeu vidéo et le type de contenu (par exemple, contenu violent ou choquant).
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:20 GMT, dans Multimédia | |
| Pass Éducation : gratuité des musées et monuments nationaux - Le Pass Éducation permet à tous les personnels de l’Éducation nationale (enseignants ou non) en école, collège ou lycée d'accéder gratuitement à certains musées et monuments nationaux. Ce Pass est délivré par les directeurs d'école et les chefs d'établissement. Il est valable 3 ans.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:20 GMT, dans Art | |
| Comment sont classés les programmes à la télévision ? - Certains programmes télévisés comportent un logo indiquant le type de publics adapté. La classification dépend de la violence du programme.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:19 GMT, dans Multimédia | |
| Comment signaler un contenu (internet, télé, radio) violent ou choquant ? - Un contenu internet ou télé ou radio violent ou choquant peut être signalé notamment à l'Arcom (fusion du CSA et de l'Hadopi).
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:19 GMT, dans Multimédia | |
| Programme scolaire à l'école maternelle - Le programme scolaire de la maternelle (petite, moyenne et grande section) est défini au niveau national. Ce programme comporte 5 domaines d'apprentissage.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:19 GMT, dans École primaire (maternelle et élémentaire) | |
| Mise en fourrière : comment contester et se faire rembourser ? - Vous pouvez contester une décision de mise en fourrière et obtenir le remboursement de certains frais en cas de relaxe.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 9 août 2023 à 05:19 GMT, dans Infractions routières | |
| Programmes et horaires dans la voie professionnelle - Les programmes et les horaires des matières enseignées dépendent de la voie choisie et sont fixés au niveau national.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 06:19 GMT, dans Collège et lycée | |
| Coût de la scolarité au lycée - L'enseignement public dans les lycées est gratuit. Cependant, dans certaines situations, une participation financière peut vous être demandée (par exemple, fournitures scolaires, cantine, photo de classe). Ces règles s'appliquent quelle que soit la nationalité de votre enfant.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 06:19 GMT, dans Collège et lycée | |
| Sport de loisir ou d'entretien - Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 06:19 GMT, dans Sport | |
| Qu'est-ce que le coupon sport ? - Les coupons sport sont des bons permettant de payer une licence, une adhésion à une association sportive ou à un club sportif.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 06:19 GMT, dans Sport | |
| Formations et diplômes niveau Bac + 2 - Ces formations préparent les étudiants en 2 ans. Les classes préparatoires préparent aux concours des grandes écoles commerciales, scientifiques et littéraires.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 04:22 GMT, dans Formations et diplômes de l'enseignement supérieur | |
| Peut-on encore faire un apprentissage junior à 14 ans ? - Non, l'apprentissage junior à 14 ans a été supprimé. Il faut avoir au moins 16 ans pour conclure un contrat d'apprentissage.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 04:22 GMT, dans Parcours éducatifs alternatifs | |
| Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur : réglementation et contrôles - Les parcours acrobatiques en hauteur (PAH) et les activités d'accrobranche sont contrôlés par l'État afin de garantir la sécurité des participants.
Par actupro, anonyme@51.68.11.199, modifié le 8 août 2023 à 04:22 GMT, dans Sport |
