Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ?
La nomenclature des diplômes par niveau permet de savoir si un diplôme répond à une qualification professionnelle.
Référence : Décret n°2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
Référence : Décret n°81-317 du 7 avril 1981 fixant les conditions dans lesquelles certains pères ou mères de famille bénéficient d'une dispense de diplôme pour se présenter à divers concours
Référence : Code du sport : article L221-3
Certificat d'aptitude professionnelle
Brevet d'études professionnelles
Brevet professionnel
Diplôme d'études universitaires générales
Brevet de technicien supérieur
Diplôme universitaire de technologie
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques
Bachelor universitaire de technologie
Pour en savoir plus
Présentation de l'enseignement supérieur
Ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nomenclature relative au niveau de diplôme
Ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
